1. Avant propos

Les présentes Mentions Légales sont applicables au site Internet marchand https://sodesignbdx.com proposant la vente de produits de la marque SoDesign. 

Ces Mentions Légales peuvent être imprimées et sont accessibles depuis toutes les pages de la Boutique en ligne.

 

1. Coordonnées

SoDesign est une micro entreprise dont le siège social est situé à Bordeaux 33000. 

Elle est enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés  sous le numéro [en cours]. 

TVA non applicable selon l’article 293 B du CGI. 

Madame DE SOUZA SOPHIE est l’éditeur du site et directrice de publication en sa qualité de dirigeante de la société.

 

Le site https://sodesignbdx.com  est hébergé par la société shopify 74 rue de Rome, 75008 PARIS.

Pour toutes questions, veuillez vous adresser par mail à l’adresse suivante : So.design@hotmail.com 

L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectue dans le cadre des mentions d’utilisation décrites ci-après. 

Le fait d’accéder et de naviguer sur le site constitue de votre part une acceptation sans réserve des précisions suivantes :

 

1. Droit de propriété intellectuelle

Madame DE SOUZA est titulaire du nom de domaine «https://sodesignbdx.com ». 

Le site est une œuvre de l’esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle. Le site dans son ensemble, ainsi que les produits qui y sont vendus, et chacun des éléments qui le composent (tels que films, photographies, logos, marques, dessins ou modèles, textes, arborescences, logiciels, animations, illustrations, schémas) sont la propriété exclusive de Madame DE SOUZA SOPHIE  qui est seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle y afférents.

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Tous les sites ayant un lien hypertexte vers le site ne sont pas sous le contrôle de So.Design et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l’accès et le contenu à ces sites.

SoDesign est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du site.

 

1. Garanties et responsabilités

Madame DE SOUZA s’efforce d’assurer au mieux que les informations accessibles par l’intermédiaire du site sont exactes et mises à jour. Cependant, Madame DE SOUZA ne garantit en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour. Madame DE SOUZA  n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie du site . Sous réserve des dispositions spécifiques à la vente en ligne, Madame DE SOUZA  ne peut être tenue pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la cause, origine, nature et conséquence, découlant de la consultation ou de l’utilisation du Site. Notamment, Madame DE SOUZA décline toute responsabilité en cas d’interruption ou d’inaccessibilité du site, de survenance de beug, de tout dommage résultant d’actes frauduleux de tiers (tels que intrusion) à partir du site. 

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Pour toutes questions concernant les règles de garanties et responsabilité applicables à la boutique en ligne SoDesign , nous vous invitons à consulter les conditions générales de vente de Madame DE SOUZA , accessibles sur le site https://sodesignbdx.com/. 

 

1. Modification des mentions légales

Madame DE SOUZA vous informe que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve lorsque vous accédez au site postérieurement à leur mise en ligne. 

Nous vous recommandons de consulter régulièrement la présente page.

 

1. Litiges

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